# 5. Gérer les justificatifs liés aux motifs d'exclusion

Passe Marché met à votre disposition une étape dédiée aux **justificatifs relatifs aux motifs d’exclusion.**

Ces justificatifs ont pour finalité de :

* attester de votre situation au regard des obligations légales et réglementaires,
* compléter, le cas échéant, les déclarations effectuées dans la section relative aux motifs d’exclusion.

![](https://content.gitbook.com/content/n1tA9TcP34YIO4dY7Wz3/blobs/azf3ok7xT9rWfhOrK2OO/image)

### Organisation par catégories

L’étape « Les justificatifs » est structurée en catégories distinctes, notamment :

* **Justificatifs relatifs aux obligations fiscales et sociales**,
* **Autres justificatifs liés aux motifs d’exclusion**.

Cette organisation vise à faciliter la compréhension des pièces attendues et à vous permettre d’identifier rapidement les éléments à fournir.

{% hint style="info" %}
Un texte explicatif est affiché sous le titre de la section afin de préciser que :

* certains justificatifs peuvent être **récupérés automatiquement**,
* d’autres peuvent nécessiter une **transmission manuelle** de votre part.

Ce message a pour objectif de vous accompagner dans la constitution de votre dossier, sans vous imposer de démarches inutiles.
{% endhint %}

![](https://content.gitbook.com/content/n1tA9TcP34YIO4dY7Wz3/blobs/g5wre2EU5Xn4BJdvsqLJ/image)